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Établissement catholique d’enseignement sous contrat d’association

Notre-Dame des Oiseaux - Paris 16ème

Établissement membre
de la fondation
Pierre Fourier
Alix Le Clerc

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Règlement du collège

La mise en oeuvre du projet éducatif suppose des règles clairement définies et connues fixant pour chacun les limites qui garantissent les meilleures conditions de travail et de vie en commun.

EXACTITUDE –  ATTITUDE

  1. Toute absence doit être signalée par téléphone ou par Ecole Directe au surveillant du niveau et justifiée par un mot sur le carnet de correspondance. L’élève ne sera admis en classe que sur présentation de cette explication. Toute absence injustifiée entraîne une sanction.

Aucun rendez-vous (même à caractère médical) ne peut être pris sur les heures de cours.

  1. Si un élève arrive en retard à un cours, il ne peut être accepté en classe et doit aller en permanence Trois retards ou exclusions entraînent une retenue de deux heures
  2. La retenue a lieu le samedi matin de 9h à 11h. (accueil de 8h55 à 9h). Tout élève qui ne se présente pas à une retenue sera sanctionné par un avertissement de discipline.
  3. Le respect des dates de vacances est impératif dans l’intérêt du travail de tous. C’est pourquoi tout élève qui aura anticipé ou prolongé le temps normal des vacances ne sera pas admis en classe et travaillera en permanence pendant une durée équivalente.
  4. Une activité étrangère au cours entraîne une sanction qui peut aller jusqu’à l’exclusion temporaire des cours de cette matière. L’élève passera ce temps en permanence avec un travail obligatoire.
  5. Toute fraude ou tentative de fraude entraîne une sanction pouvant aller jusqu’à une exclusion de deux jours.
  6. Les faux, l’usage de faux, la violence, physique ou verbale, qu’elle prenne la forme d’une insulte, d’une menace, d’une insolence, d’une parole ou d’un geste déplacé, qu’elle s’exerce à l’encontre d’un autre élève ou d’un adulte par tout moyen – y compris par Internet – seront immédiatement sanctionnés.
  7. Toute dégradation matérielle sera sanctionnée et donnera lieu à réparation.
  8. Le port et l’usage des téléphones et des montres connectées sont interdits dans l’enceinte de l’Etablissement pour les collégiens comme pour les lycéens. Les casques et écouteurs doivent être retirés avant d’entrer dans l’établissement.
  9. Toute sortie sans autorisation préalable sera sanctionnée (y compris à l’heure du déjeuner et avant les études du soir).
  10. Un élève peut être renvoyé du self en cas de comportement répréhensible, déjeuner à l’Ecole n’est pas obligatoire.

COMMISSION DE DISCIPLINE

Constituée de 6 membres de la communauté éducative et du Chef d’Etablissement elle se réunit pour statuer sur le cas d’un élève qui a enfreint le règlement et décide d’une sanction ou de l’opportunité d’un Conseil de discipline.

CONSEIL DE DISCIPLINE

Il peut se réunir en cas de faute grave.

CONSEIL DE CLASSE

Il se réunit périodiquement pour examiner le travail et le comportement de chaque élève. C’est lui qui décide du passage dans la classe supérieure. Il distribue récompenses ou sanctions.

Récompenses

  • Félicitations : elles sont attribuées à l’élève dont le comportement et les résultats scolaires sont excellents.
  • Tableau d’Honneur : il est attribué à l’élève dont le comportement et les résultats scolaires sont très satisfaisants.
  • Encouragements : ils sont accordés à l’élève dont l’attitude est satisfaisante et le travail scolaire en progrès.

Sanctions

– 1° Un avertissement peut être donné à un élève dont le comportement ou le travail scolaire sont répréhensibles.

–  le 1er alerte parents et élève.

– le 2ème est accompagné d’un travail supplémentaire dans l’établissement et/ou d’une exclusion temporaire.

– 3 avertissements de discipline entraînent l’exclusion définitive de l’Etablissement.

– 2° Un blâme peut être donné pour mauvaise conduite répétée. Il est conservé dans le dossier de l’élève.

Deux avertissements de discipline donnés à un élève ayant déjà un blâme entraînent l’exclusion définitive.

TENUE VESTIMENTAIRE :

D’une manière générale, les élèves doivent porter une tenue unie. Elle doit être correcte et adaptée au travail scolaire. De plus, au Collège la tenue doit être bleue : jupe ou pantalon et pullover bleu marine, chemise ou chemisier  (bleu-ciel ou blanc autorisés) . Chaussures de ville.

Sont interdits les vêtements portant des inscriptions, des dessins voyants ou des marques ostensibles, les vêtements trop courts, les débardeurs, les bermudas.

Le port de tout couvre-chef est interdit dans l’enceinte de l’Etablissement.

Une blouse blanche en coton marquée, sur le devant, au nom de l’élève est demandée pour le laboratoire.

Une tenue spécifique est exigée pour les cours d’EPS et ne doit être portée qu’à cette occasion.

Tatouages et piercings sont interdits. Maquillage et vernis à ongles ne sont pas autorisés.

Toutes les affaires doivent être marquées au nom de l’élève.

                                                                                                                                         

Éducation Physique et Sportive

Ce document vient en complément au règlement de l’établissement. Il concerne l’ Education Physique et Sportive (EPS).

Les déplacements

Les élèves de Première et de Terminale sont autorisés à se déplacer seuls pour se rendre ou pour revenir des diverses installations sportives quel que soit l’horaire des cours.

Les élèves de 4ème, 3ème et Seconde se rendent directement au stade ou à la piscine lorsque les cours commencent à 8H25 et en reviennent seuls, le mercredi à 12H00 et les autres jours à 16H30.

Les familles en sont informées en début d’année d’après l’emploi du temps des élèves.

Les élèves de 6ème et 5ème sont accompagnés par leur professeur d’ E.P.S., à l’aller et au retour du stade et de la piscine et ce quelle que soit l’heure des cours.

Ces déplacements sont régis conformément aux textes en vigueur parus au Bulletin Officiel (circulaire n° 78 du 11/01/78 et 13/09/87).

Les inaptitudes

Les inaptitudes totales

Les élèves qui invoquent une inaptitude physique totale doivent la justifier par un
certificat médical (un exemplaire à remettre à l’infirmerie, au professeur d’ EPS et au responsable de la division).
L’élève doit rester dans l’établissement (en permanence ou au CDI) quelle que soit la raison de cette inaptitude totale.

Les inaptitudes temporaires

L’élève doit obligatoirement présenter un certificat médical à partir de deux absences.
Les certificats médicaux doivent être remis au responsable de la division et au professeur d’EPS. Sa présence dans l’établissement est obligatoire. Il se rendra en permanence ou en cours en fonction de la décision de son professeur d’ EPS et suivant les motifs de l’inaptitude.

Aucun certificat médical ne peut avoir d’effet rétroactif.

Divers

L’ EPS est un enseignement obligatoire.

Aucun rendez-vous (même à caractère médical) ne peut être pris sur les heures de cours.

Une tenue conforme et marquée au nom de l’élève est obligatoire.

Tout point, non respecté de ce règlement, entraînera une note égale à zéro pour l’évaluation finale de l’activité, une retenue et/ou un avertissement de discipline.